Charte de publication et de communauté

1. Principes essentiels

Beurette Land est réservé aux adultes. Les contenus et échanges doivent respecter la loi, la dignité, la vie privée et les droits de chacun. AQUILA SRL peut refuser, limiter ou retirer tout contenu contraire à ces règles.

2. Majorité et consentement

Le déposant doit être majeur et vérifier que chaque personne représentée était majeure lors de la création du contenu. Chaque personne identifiable doit avoir donné un accord libre, spécifique, éclairé et explicite, séparément pour la création du contenu et pour sa diffusion publique sur Beurette Land.

Le déposant doit disposer des droits et autorisations nécessaires et pouvoir les justifier. Le consentement peut être retiré depuis la page Retrait de contenu.

3. Contenus interdits

Il est interdit de transmettre ou publier :

• tout contenu sexuel impliquant une personne mineure, présentée comme mineure ou dont la majorité ne peut être établie, y compris un contenu généré ou manipulé ;
• un contenu intime diffusé sans l’accord explicite de chaque personne identifiable ;
• un contenu volé, piraté, capté clandestinement ou obtenu sous contrainte, menace, chantage ou abus de vulnérabilité ;
• un montage ou hypertrucage sexuel représentant une personne réelle sans son accord ;
• un contenu montrant une violence sexuelle réelle, une exploitation ou la traite d’êtres humains ;
• des données privées permettant d’identifier ou de localiser une personne sans nécessité ;
• un contenu haineux, menaçant, diffamatoire, harcelant, terroriste ou incitant à une infraction ;
• un contenu portant atteinte au droit à l’image, au droit d’auteur, à une marque ou aux droits d’un tiers ;
• du spam, une fraude, un logiciel malveillant ou une tentative de contourner la sécurité.

4. Règles éditoriales

Sont également refusés les mises en scène d’inceste, de viol, de zoophilie ou de sexualisation d’une personne présentée comme mineure, les contenus humiliants ou publiés pour nuire, les promotions trompeuses et les manipulations de votes ou de compteurs.

5. Modération

Une personne habilitée prend la décision finale de publier, refuser, limiter ou retirer un contenu. AQUILA SRL peut conserver temporairement une preuve en accès restreint lorsqu’une obligation légale, une enquête ou la défense d’un droit le justifie.

6. Signalement, retrait et recours

Toute personne peut demander un retrait ou signaler un contenu par e-mail depuis la page Retrait de contenu, en indiquant l’URL exacte et le motif. Les situations impliquant un mineur, une diffusion intime non consentie ou un danger immédiat sont prioritaires ; en cas d’urgence, contactez aussi l’autorité compétente.

Lorsque la loi l’exige, les personnes concernées sont informées de la décision et de son motif. Une décision peut être contestée à [email protected], sans préjudice des voies de recours légales. Un signalement frauduleux ou abusif peut être rejeté et conservé à titre de preuve.

7. Commentaires, données et contact

Les commentaires illicites, haineux, menaçants, harcelants, usurpant une identité, divulguant des données privées ou contenant du spam peuvent être supprimés ou fermés.

Les traitements de données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Cette charte complète les conditions générales d’utilisation. Contact : [email protected].